Dernière mise à jour : brouillon — à dater à la publication.
Cet accord encadre la relation entre la plateforme et les créatrices qui l'utilisent pour présenter leur activité numérique et développer leurs revenus.
La créatrice déclare être majeure et disposer de la capacité juridique. Une vérification d'identité (KYC) est réalisée par un prestataire tiers ; la plateforme n'en conserve que le statut et une référence, jamais les pièces.
La créatrice reste titulaire de ses contenus et en est responsable. Elle garantit détenir tous les droits et consentements nécessaires (notamment pour tout tiers apparaissant dans un contenu) et s'interdit tout contenu illicite. Les contenus explicites ne sont pas hébergés ici et relèvent des plateformes partenaires.
La créatrice s'engage à ne proposer que des prestations en ligne (visio, vidéos, chat) et à ne jamais proposer, via la plateforme, de prestation physique ou de rencontre. La plateforme applique une modération en ce sens, dans l'intérêt de toutes.
La créatrice concède à la plateforme une licence non exclusive et limitée, aux seules fins d'héberger, d'afficher et de promouvoir les contenus « soft » qu'elle choisit de publier (page vitrine, galerie, magazine de découverte). Cette licence prend fin au retrait du contenu ou du compte.
Les modalités de rémunération et de commission sont définies dans la fiche de la créatrice ([grille de commission]). Les reversements sont opérés selon la périodicité et le moyen convenus ([moyen de reversement — ex. Paxum]). Les revenus issus des plateformes partenaires suivent leurs propres règles.
La plateforme traite les données de la créatrice conformément à la politique de confidentialité. La créatrice peut demander à tout moment l'export ou la suppression de ses données et le retrait de sa vitrine.
Chaque partie peut mettre fin à la relation. Au départ, la vitrine est dépubliée et les contenus retirés de la diffusion publique dans un délai raisonnable, sous réserve des obligations légales de conservation.